GENERALSNUS
Présentation de la marque GENERALSNUS
Déposée le 26 octobre 1989 par la société étrangère SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERALSNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GENERALSNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENERALSNUS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.
SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152668 - Publication au BOPI 1999-09-14
Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173263 - Publication au BOPI 1994-06-09
Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284161 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284159 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177261 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284157 - Publication au BOPI 1999-09-08
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415319 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721309 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18